Accueil Affichage Légal
Délibérations
Recherche
Mairie de Saint-Gervais
Coordonnées
Conditions Générales
Retour
Mairie de Saint-Gervais
AFFICHAGE LÉGAL
Tout l'affichage légal de Saint-Gervais en 1 clic
Accueil
Conseil municipal
Délibérations
Date de publication : 14/10/2024
-
Date de retrait : 14/12/2024
Nom du document : N°241-2024-délib-restauration de la chapelle de la Gruvaz - Servitude tour d'échelle sur la propriété de l'indivision Fuchs-Mascarello
/
Fermer